Lexique
Lexique
Cette rubrique explique les mots que l'on rencontre sans cesse quand on achète, possède ou revend une voiture d'occasion : dans les annonces, les papiers, les ordres de réparation et les échanges avec le mécanicien. Les définitions sont données en termes simples, sans subtilités juridiques. Si vous avez besoin de la formulation exacte, consultez le texte de loi ou le site officiel de l'administration concernée.
Un mot inconnu dans un contrat est une raison de s'arrêter et de demander, pas de signer au plus vite. Aucun vendeur sérieux ne s'offusquera d'une question.
Papiers
- VIN
- Numéro d'identification du véhicule de 17 caractères, défini par la norme ISO 3779. On le compare avec les papiers et le marquage de la carrosserie.
- Titre du véhicule (PTS)
- Document qui réunit les principales données de la voiture et les informations sur ses propriétaires. Il existe en version papier ou électronique.
- Certificat d'immatriculation
- Document délivré lors de l'immatriculation de la voiture auprès de la GAI. On le garde sur soi en conduisant.
- Ordre de réparation
- Document du garage qui liste les travaux effectués et les pièces montées. C'est la base de vos archives d'entretien.
Pièces et catalogues
- Référence catalogue
- Désignation exacte de la pièce chez le constructeur. Elle sert à chercher la pièce d'origine comme les adaptables.
- Pièce adaptable
- Pièce d'un fabricant tiers, compatible avec la pièce d'origine. La compatibilité se vérifie par la référence et les caractéristiques.
- Référence croisée
- Numéro qui relie une pièce d'origine à ses équivalents chez différents fabricants.
- Pièce d'occasion
- Pièce prélevée sur une autre voiture, généralement à la casse. Il faut en vérifier la référence et l'état.
Assurance et droit
- OSAGO
- Assurance obligatoire de responsabilité civile des propriétaires de véhicules. Obligatoire en Russie depuis le 1er juillet 2003 en vertu de la loi fédérale n° 40-FZ.
- Gage
- Charge par laquelle la voiture sert de garantie à une dette. On la recherche dans le registre des avis de gage de la Chambre fédérale des notaires.
- Contrat de vente
- Accord de vente d'une voiture, conclu par simple écrit.
- TR CU 018/2011
- Règlement technique de l'Union douanière sur la sécurité des véhicules à roues. Il impose notamment les pneus hiver en décembre, janvier et février.
Contenus sur les thèmes de la rubrique
- Pratique
Pièces pour une voiture dont la marque a quitté le marché : où chercher sans se tromper. Et le catalogue des articles.
- Questions
Réponses courtes : achat d'occasion, pièces et garage, papiers, assurance et revente.
- Sélections
Parcours de lecture : le premier mois après l'achat, quand la marque a quitté le marché, avant de revendre.
- Rubriques
Plan du guide : achat entre particuliers, marque rare, papiers et assurance, revente de la voiture.
Rubriques liées
- Questions
Réponses courtes : achat d'occasion, pièces et garage, papiers, assurance et revente.
- Pratique
Pièces pour une voiture dont la marque a quitté le marché : où chercher sans se tromper. Et le catalogue des articles.
- Rubriques
Plan du guide : achat entre particuliers, marque rare, papiers et assurance, revente de la voiture.
Sources
- ISO 3779 — numéro d'identification du véhicule (VIN)
- Loi fédérale n° 40-FZ sur l'assurance obligatoire de responsabilité civile automobile (OSAGO)
- Chambre fédérale des notaires — registre des avis de gage
- Règlement technique de l'Union douanière TR CU 018/2011
Ces informations sont à jour à la date de rédaction. Les règles d'immatriculation, d'assurance et de contrôle des véhicules évoluent : vérifiez les exigences exactes dans les textes de loi, sur le site officiel de l'Inspection nationale de la sécurité routière (GAI) et auprès de votre assureur. Les règles citées sont celles en vigueur en Russie ; si vous vivez ailleurs, renseignez-vous sur la réglementation locale. Ce guide explique des principes généraux et ne remplace pas l'avis d'un juriste ou d'un spécialiste.